Conditions Générales de Vente – Clit⊙Vulv
1. Identification du vendeur
La boutique Clit⊙Vulv est exploitée par :
- accedez aux mentions légales pour les informations d’identification de l’entreprise.
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations applicables dans le cadre des ventes réalisées sur la boutique Clit⊙Vulv. Elles complètent les informations disponibles dans les politiques de livraison, de retour, de confidentialité et les mentions légales de la boutique.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
3. Produits
Les produits sur la boutique sont des objets physiques fabriqués par impression 3D.
Chaque produit est proposé sous forme d’un modèle unique décliné en différentes variantes de couleur et de matériau.
Deux modes de disponibilité peuvent exister :
-
Produits en stock : déjà fabriqués et prêts à être expédiés.
-
Produits fabriqués à la demande : produits imprimés après validation de la commande.
Les photographies et rendus présentés sur la boutique illustrent les produits proposés. De légères différences de teinte, de texture ou de finition peuvent exister en raison du procédé de fabrication.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) TTC (toutes taxes comprises).
Le prix affiché comprend la livraison standard en point relais en Belgique. Une livraison à domicile peut être proposée en option lors de la validation de la commande. Le supplément éventuel est indiqué avant la confirmation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
5. Commande
Un courrier électronique de confirmation est adressé au client après validation de la commande.
La commande devient ferme et définitive après validation du paiement.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de problème de paiement ou de suspicion de fraude.
6. Paiement
Les paiements sont acceptés via les solutions proposées sur la boutique, notamment :
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Shopify Payments
-
PayPal
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
7. Fabrication et disponibilité
Selon les cas, les produits peuvent être :
-
expédiés depuis un stock existant ;
-
fabriqués à la demande via impression 3D après commande.
Dans le cas d’une fabrication à la demande, un délai de production peut s’ajouter avant expédition.
8. Livraison
Les livraisons sont effectuées uniquement en Belgique.
Les expéditions sont assurées par Bpost ou tout autre transporteur équivalent.
Les délais indicatifs sont de 5 à 8 jours ouvrables (production + livraison).
Le vendeur reste responsable de la bonne exécution de la livraison jusqu'à la remise du colis au client. En cas de perte, de dommage ou d'anomalie constatée pendant le transport, le client est invité à contacter le vendeur dans les meilleurs délais afin qu'une solution adaptée puisse être recherchée.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
9. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation européenne :
-
Les produits en stock sont soumis à un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception.
Pour exercer ce droit, le produit doit être retourné dans son état d’origine et non utilisé.
10. Produits fabriqués à la demande
Certains produits peuvent être fabriqués à la demande selon les variantes choisies par le client (couleur, matériau, texte).
Les produits réalisés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales applicables.
La fiche produit indique lorsqu'un produit est concerné par cette exception.
11. Retours et garanties
En cas de produit défectueux, non conforme ou endommagé lors du transport, le client doit contacter le vendeur dans les plus brefs délais.
Selon la situation, une solution adaptée sera proposée :
- remplacement
- réparation
- remboursement
Les droits du consommateur au titre de la garantie légale de conformité demeurent pleinement applicables.
12. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable utilisation du produit non conforme aux recommandations.
Le client est responsable du choix des variantes sélectionnées lors de la commande.
13. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de leur livraison.
Elles sont traitées conformément à la réglementation RGPD en vigueur.
14. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit belge.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.