Conditions Générales de Vente – Clit⊙Vulv

[MaJ 260825]

1. Identification du vendeur

La boutique Clit⊙Vulv est exploitée par :

accedez aux mentions légales pour les informations d’identification de l’entreprise.

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations applicables dans le cadre des ventes réalisées sur la boutique Clit⊙Vulv. Elles complètent les informations disponibles dans les politiques de livraison, de retour, de confidentialité et les mentions légales de la boutique.

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

3. Produits

Les produits sur la boutique sont des objets physiques fabriqués par impression 3D.

Chaque produit est proposé sous forme d’un modèle unique décliné en différentes variantes de couleur et de matériau.

Les photographies et rendus présentés sur la boutique illustrent les produits proposés. De légères différences de teinte, de texture ou de finition peuvent exister en raison du procédé de fabrication.

Plusieurs modes de disponibilité peuvent exister :

3.1. Produits en stock

Déjà fabriqués et prêts à être expédiés.

3.2. Produits fabriqués à la demande

Certains produits sont fabriqués après commande, selon les caractéristiques et variantes proposées sur leur fiche produit, notamment la couleur, le matériau ou, le cas échéant, les options de personnalisation.

Lorsqu'un produit est confectionné selon les spécifications du client ou est nettement personnalisé, le droit de rétractation ne s'applique pas dans les conditions prévues par la législation applicable.

La fiche produit indique, lorsque cela est pertinent, les caractéristiques particulières du produit ainsi que les éventuelles conséquences sur le droit de rétractation.

3.3. Produits Partnership

Les produits Partnership sont réalisés dans le cadre d'un partenariat avec une organisation déterminée et font l'objet d'un cahier des charges propre à chaque produit.

La fiche produit précise notamment, selon le cas, les caractéristiques du produit, la quantité commandée, les modalités de production, le délai de production, les modalités de livraison, les conditions particulières d'utilisation ou de distribution ainsi que les éventuels engagements réciproques liés au partenariat.

Lorsque le produit est fabriqué spécifiquement dans le cadre du Partnership, les caractéristiques et modalités indiquées sur sa fiche produit font partie intégrante de la commande.

Lorsqu'un client agit dans le cadre de son activité professionnelle, commerciale, artisanale, associative ou économique, les règles applicables aux contrats conclus avec des professionnels s'appliquent.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).

Pour les produits standards, le prix affiché comprend la livraison standard en point relais en Belgique. Une livraison à domicile peut être proposée en option lors de la validation de la commande. Le supplément éventuel est indiqué avant la confirmation de la commande.

Pour les produits Partnership, les modalités de livraison applicables sont celles indiquées sur la fiche du produit concerné. Lorsque plusieurs livraisons sont prévues dans le cadre d'un Partnership, celles-ci sont incluses dans le prix affiché sauf indication contraire sur la fiche produit.

Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.

5. Commande

Un courrier électronique de confirmation est adressé au client après validation de la commande.

La commande devient ferme et définitive après validation du paiement.

Pour les produits fabriqués à la demande et les produits Partnership, la validation du paiement déclenche la mise en production selon les caractéristiques et modalités indiquées sur la fiche du produit concerné.

Le vendeur se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de problème de paiement ou de suspicion de fraude.

6. Paiement

Les paiements sont effectués via les solutions de paiement proposées sur la boutique, notamment Shopify Payments et PayPal.

Le paiement intégral est exigible immédiatement lors de la commande.

La mise en production des produits fabriqués à la demande et des produits Partnership intervient après validation du paiement, conformément aux caractéristiques et modalités indiquées sur la fiche du produit concerné.

7. Fabrication et disponibilité

Selon les cas, les produits peuvent être :

expédiés depuis un stock existant ;
fabriqués à la demande, via impression 3D après commande ;
fabriqués dans le cadre d'un Partnership, selon un cahier des charges et des modalités de production définis sur la fiche du produit concerné.

Dans le cas d'une fabrication à la demande ou d'un Partnership, un délai de production peut s'ajouter avant l'expédition ou la livraison.

Pour les produits Partnership, les quantités, délais de production, modalités de fabrication et de livraison applicables sont ceux indiqués sur la fiche du produit concerné.

8. Livraison

Les livraisons sont effectuées uniquement en Belgique.

Pour les produits standards, les expéditions sont assurées par Bpost ou tout autre transporteur équivalent. Les délais indicatifs de livraison sont de 5 à 8 jours ouvrables, hors éventuel délai de production.

Pour les produits fabriqués à la demande, le délai de production indiqué sur la fiche du produit s'ajoute au délai de livraison.

Pour les produits Partnership, les modalités et délais de livraison sont ceux indiqués sur la fiche du produit concerné. Lorsque plusieurs livraisons sont prévues, leur nombre, leur répartition et leur calendrier sont précisés sur cette fiche.

Sauf disposition particulière indiquée sur la fiche du produit, les livraisons sont effectuées à l'adresse renseignée par le client lors de la commande.

Le vendeur assure la bonne exécution de la livraison conformément aux modalités convenues. En cas de perte, de dommage ou d'anomalie constatée à la réception, le client est invité à contacter le vendeur dans les meilleurs délais afin qu'une solution adaptée puisse être recherchée.

Les éventuels retards imputables au transporteur sont pris en charge dans le cadre des démarches nécessaires auprès de celui-ci, sans préjudice des droits dont le client dispose en vertu de la législation applicable.

9. Droit de rétractation

9.1. Clients consommateurs

Lorsqu'un client agit en qualité de consommateur, c'est-à-dire à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale, les dispositions légales relatives aux contrats à distance et au droit de rétractation s'appliquent.

Sauf exception légale, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.

Le droit de rétractation ne s'applique notamment pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, conformément aux exceptions prévues par la législation applicable.

Lorsqu'un droit de rétractation est applicable, les modalités d'exercice de ce droit, les conditions de retour et les éventuels frais applicables sont communiqués au consommateur conformément à la législation en vigueur.

9.2. Clients professionnels

Lorsqu'un client agit dans le cadre de son activité professionnelle, commerciale, artisanale, associative ou économique, la commande est conclue à titre professionnel.

Le droit de rétractation légal applicable aux consommateurs ne s'applique pas aux commandes professionnelles, sauf engagement contraire expressément prévu par le vendeur.

Les éventuelles modalités particulières applicables aux produits Partnership sont précisées sur la fiche du produit concerné.

10. Retours, conformité et garanties

En cas de produit défectueux, non conforme à la commande ou endommagé lors du transport, le client est invité à contacter le vendeur dans les meilleurs délais en fournissant, lorsque cela est utile, une description du problème et des photographies permettant de constater l'anomalie.

Le vendeur examine la situation et propose, selon la nature du problème et la législation applicable, une solution appropriée pouvant notamment comprendre :

le remplacement du produit ;
la réparation du produit ;
une réduction de prix ;
le remboursement.

Pour les clients agissant en qualité de consommateurs, les droits résultant de la garantie légale de conformité sont applicables conformément à la législation en vigueur.

Pour les clients agissant dans le cadre de leur activité professionnelle, les modalités de garantie et de responsabilité applicables sont celles prévues par la législation applicable et, le cas échéant, par les conditions particulières indiquées sur la fiche du produit concerné.

11. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une utilisation du produit contraire aux indications, précautions ou recommandations communiquées avec le produit ou figurant sur sa fiche produit.

Le client est responsable des informations, variantes et options qu'il sélectionne lors de la commande, lorsqu'un choix lui est proposé.

Le vendeur reste responsable de la conformité du produit aux caractéristiques annoncées et aux obligations légales qui lui sont applicables.

12. Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Ces données sont utilisées notamment pour la gestion des commandes, le paiement, la fabrication, la livraison, le service après-vente et, lorsque cela est nécessaire, la gestion des relations avec les clients et partenaires.

Les informations relatives au traitement des données personnelles, aux finalités, aux bases juridiques, aux durées de conservation, aux droits des personnes concernées et aux modalités d'exercice de ces droits sont précisées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.